Éditeur du site
FRANCE ALU COLOR, SA au capital de 700 000 euros,
enregistrée au R.C.S. de Grenoble sous le n° 351 500 368
Siège social : 103 Chemin des Mûriers - ZI -
38 260 MARCILLOLES (FRANCE)
Téléphone : 04 74 54 08 49
Contact e-mail :
Directeur de la publication : Mr Jean-Luc Giroud
Concepteur du site
 |
ALCiiP
Savoie Technolac
73 377 Le Bourget du Lac
Téléphone : 04 79 25 25 04
Fax : 04 79 26 00 97
Email :
|
Hébergeur du site
AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris
Téléphone : 0892 55 66 77
Conditions d'utilisation du site
L’utilisation du site france-alu-color.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site france-alu-color.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site
L'accès au site france-alu-color.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de France Alu Color et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site france-alu-color.fr et des matériels afférents.
Contenu du site
La société France Alu Color met à disposition des utilisateurs du site france-alu-color.fr des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site france-alu-color.fr
France Alu Color se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site france-alu-color.fr |
|
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site france-alu-color.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de France Alu Color.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société France Alu Color, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site france-alu-color.fr
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site france-alu-color.fr à des fins strictement personnelles.
Marques
Les marques et logos reproduits sur le site france-alu-color.fr sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : france-alu-color.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société France Alu Color.
France Alu Color décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site france-alu-color.fr par des liens hypertextes.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le site france-alu-color.fr a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :
|
FRANCE ALU COLOR
103, Chemin des Mûriers
38 260 MARCILLOLES
FRANCE
|
|
